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Plan de Constitution présenté à la Convention nationale les 15 et 16 février 1793, l’an II de la République

lundi 2 juin 2008

Article premier : Les droits naturels, civils et politiques des Hommes, sont la Liberté, l’Égalité, la Sûreté, la Propriété, la Garantie sociale, et la Résistance à l’oppression.



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