QUOTAS D’IMMIGRATION : LES NOUVEAUX HABITS DU LIBERALISME

vendredi 23 décembre 2011.
 

1- Une politique contraire à nos valeurs. La politique des quotas signifie la possibilité de donner au Gouvernement le droit de fixer, chaque année, catégorie par catégorie, voire pays par pays, le nombre de personnes admises à s’installer sur le territoire. Cette idée, défendue par le MEDEF qui y voit l’opportunité de choisir l’importation de main d’œuvre sur des critères de coûts de revient et la liberté du recours aux quotas ethniques, légaliserait clairement l’exploitation de la détresse humaine et le chantage à la misère.

Si les deux Premiers Ministres actuels, occultant les répercussions humaines de ce tri sélectif, se déclarent favorables à la politique des quotas, ils restent somme toute fidèles à l’idéologie de la Droite et aux lois du capitalisme ultra-libéral. Il en va différemment du suivisme de certains responsables socialistes qui n’hésitent pas à leur emboîter le pas, par un mimétisme aussi déplorable qu’inquiétant.

Aucun républicain digne de ce nom ne pourrait admettre, ne serait-ce que l’idée de tri sélectif entre les hommes, sans renoncer à une part de lui-même et à sa propre dignité d’homme.

La politique du tri repose sur une vision strictement utilitariste de l’immigration. La mise en place des quotas annuels contribuera à la politisation permanente de la démarche, au plus grand bénéfice de l’extrême droite qui sera tentée de rééditer le slogan « insécurité-immigration » qui a déjà fait florès par celui de « quotas-préférence nationale ».

Le recours à l’immigration a de tout temps été la réponse à la demande de main d’œuvre exprimée par les pays qui n’en disposent pas parmi leurs nationaux. Si la régulation qui avait pu se faire sans trop de dégâts se trouve aujourd’hui perturbée sous la poussée d’un ultralibéralisme sauvage, elle ne doit pas nous faire oublier les valeurs qui fondent le socialisme. Et la distinction entre immigration subie et immigration choisie est contraire à ces valeurs. Elle revient en effet à créer et à opposer le bon immigré au mauvais, à considérer le travail humain comme une simple marchandise qu’il conviendrait de répartir en fonction des secteurs en pénurie.

Beaucoup moins coûteux, beaucoup moins revendicatif, plus facilement jetable que les salariés nationaux, le « quota nouveau » a tout pour plaire à ceux des patrons dont l’objectif est d’avoir des employés à bas prix, ainsi qu’à ceux des responsables politiques qui s’assurent de la possibilité de renvoyer l’informaticien ou le bâtisseur étranger dans son pays d’origine, au premier signe de récession.

Le recruteur préférera le candidat sans famille. Après l’usine sans ouvrier et l’entreprise sans usine, nous voilà dans l’ère de l’immigré sans famille. Après avoir trié les immigrés par secteur d’activité, les classera- t-on également par situation matrimoniale ?

Nous voulons une politique de l’immigration prolongée d’une politique d’intégration qui offre aux nouveaux venus un accueil décent dans notre pays et leur garantit leurs droits, et non une politique de l’immigration menée par le patronat qui, en définissant les quotas à remplir, se substituera de fait à la puissance publique.

Cette politique des quotas revient ni plus, ni moins à renoncer à l’effort de formation nécessaire pour tenter d’améliorer la situation de l’emploi dans notre pays. On entérinerait le fait qu’il est plus rentable, face à la concurrence et donc aux coûts de production, de rechercher la main d’oeuvre qualifiée « prête à l’emploi » plutôt que de former les jeunes français ou de lutter contre les discriminations à l’embauche. De fait, cela reviendrait à considérer nos trois millions de chômeurs comme définitivement inemployables. Les offres d’emplois non pourvues étaient évaluées à 300 000 en 2004 par le Ministère de l’Emploi. Peut-on décemment parler de pénurie de main-d’œuvre dans un pays qui compte plus de 10% de chômeurs ?

2- Les politiques de quotas sont inefficaces. La politique des quotas par secteur repose sur l’hypothèse que le gouvernement sait prévoir et anticiper l’état du marché du travail. C’est loin d’être le cas. Non seulement les quotas sont inefficaces, mais ils sont également contre-productifs. En effet, les quotas de main d’oeuvre qualifiée ne sont jamais atteints ou alors abandonnés, et ceux de la main d’oeuvre non qualifiée sont largement dépassés, favorisant de fait l’immigration clandestine.

L’Allemagne y a renoncé l’an passé, faute d’avoir trouvé suffisamment de candidats qualifiés. L’Italie et l’Espagne ont dû, suite à leur politique des quotas, procéder à des régularisations massives : 700 000 clandestins régularisés en Italie ces 3 dernières années, et 800 000 en Espagne récemment.

Le Canada, qui a mis en place un système de quota par points (en fonction des qualifications, de la maîtrise de la langue) s’est retrouvé contraint d’accueillir des travailleurs qualifiés qui, n’ayant pas trouvé de travail dans leur domaine d’activité, ont été obligés de se replier sur des emplois non qualifiés ou de pointer au chômage.

Force est de constater que les quotas ne fonctionnent pas comme un instrument pertinent de régulation de l’immigration, mais bien comme un outil de déclassement et un appel d’air à l’immigration clandestine.

POUR UNE POLITIQUE GLOBALE DE L’ACCUEIL DES ETRANGERS

L’accueil doit être facilité pour les étudiants étrangers, les personnes éligibles au regroupement familial et au droit d’asile, et pour ceux disposant de qualifications n’existant pas en France.

1- Concilier Immigration et co-développement : Le Parti socialiste s’est construit en opposition au colonialisme. La gauche ne doit pas accepter de laisser dépouiller les pays du Sud de leurs travailleurs qualifiés, compromettant ainsi gravement leur développement. Au contraire, elle doit reprendre à son compte une politique active de co-développement fondée sur les intérêts bien compris de tous les partenaires et rester fidèle à la notion de progrès par la solidarité. Nous devons agir notamment pour la suppression totale de la dette, veiller à la traçabilité des aides, soutenir le commerce équitable et intensifier la coopération décentralisée.

Il nous faut aussi faciliter, par des mesures incitatives, la canalisation d’une part accrue de l’épargne des migrants vers l’investissement productif dans les pays d’origine (les fonds envoyés par les migrants dans leur pays sont supérieurs à l’aide publique au développement). Il faut aussi permettre aux travailleurs qualifiés issus de l’immigration de faire profiter leur pays d’origine de leurs compétences, savoir-faire et réseaux.

Nous devons ouvrir davantage notre pays aux étudiants étrangers et leur garantir un droit à l’aller-retour. Leur séjour doit être assorti d’une obligation de retour dans le pays d’origine avec la possibilité, s’ils le souhaitent, de rester au terme de leurs études deux années supplémentaires pour valoriser leur formation par une première expérience et également leur donner la possibilité de revenir pour perfectionnement ou remise à niveau. De la qualité de l’accueil des étudiants étrangers, futurs prescripteurs, dépendra aussi l’influence de la France dans le monde.

Il s’agit d’accueillir davantage d’étudiants sans pour autant, pour reprendre les termes du sociologue Patrick Weil, « tomber dans le travers américain du brain-drain, qui attire sans retour ». Il faut généraliser le droit à l’aller-retour qui, contrairement aux idées reçues, n’a pas pour effet d’augmenter les flux migratoires puisque la loi RESEDA le prévoit déjà pour les personnes ayant eu quinze ans de vie professionnelle en France.

2-Réaffirmer le droit au regroupement familial . Nous réaffirmons avec force le droit, pour les étrangers régulièrement installés en France, de vivre en famille. Cela est conforme au droit international, à la Constitution et à la tradition socialiste. Nous proposons la limitation des conditions de ressources et de logement pour les regroupements familiaux. En outre, une véritable politique d’intégration est à construire pour les primo-arrivants portant sur l’apprentissage du français et également sur une sensibilisation à nos traditions républicaines.

3-Redonner tout son contenu au droit d’asile. Les raisons qui justifient les demandes d’asile n’ont pas disparu. Au contraire, elles prolifèrent sur la vague de la radicalisation religieuse et nationaliste. L’honneur de notre pays est d’être la patrie de la liberté et de la défense des droits de l’homme. Le droit d’asile est ancré si fort dans notre histoire et dans nos traditions qu’il participe du prestige de la France, considérée comme le pays d’accueil pour tous les hommes poursuivis notamment pour délits d’opinion.

Remettre en question cette particularité de notre pays ou pervertir le droit d’asile en le diluant dans la problématique de la migration économique comme l’a fait la loi Sarkozy de 2003, revient à faire peser sur les demandeurs d’asile la présomption de culpabilité et à jeter la suspicion sur la justesse de leur combat. Cela les prive de surcroît, des voies de droit et des moyens concrets de faire valoir leur droit à l’asile, en les astreignant à des délais et à des procédures très difficiles à supporter et en les assimilant à des demandeurs de séjour de droit commun. Cette conception est contraire à la tradition républicaine ; contraire au droit international, et indigne de la patrie des droits de l’homme. Les socialistes doivent redonner du sens au droit d’asile :

En permettant aux demandeurs d’asile d’exercer une activité rémunérée. Ils sortiraient de l’assistanat dont ils ne veulent pas, et retrouveraient ainsi leur dignité. En inscrivant dans la loi l’obligation d’audition des demandeurs d’asile par un officier de l’OFPRA. En ouvrant des centres d’accueil adaptés où ils trouveraient l’assistance juridique et linguistique, le soutien sanitaire, psychologique et social dont ils ont besoin après avoir traversé des épreuves souvent traumatisantes ; En scolarisant les enfants dès leur arrivée et en aidant les enseignants qui les accueillent par un renforcement de l’équipe pédagogique. En donnant les moyens suffisant à l’OFPRA pour réduire les délais d’attente. En abrogeant les réformes de la droite qui ont exclu de fait du droit d’asile les non-francophones : un décret du 30 mai 2005 prévoit que les personnes étrangères placées en rétention et demandant l’asile doivent désormais rémunérer elles-mêmes les interprètes sollicités pour rédiger leur demande d’asile, demande qui, depuis août 2004, doit obligatoirement être rédigée en français. Ce décret devra être immédiatement abrogé. En améliorant le contrôle du juge. Dans le même ordre d’idées, les recours engagés contre les décisions de non - admission pourraient être suspensifs.

En outre, il faudra mettre un terme au scandale des zones d’attentes, qualifiées d’ « horreurs de la République » par Louis Mermaz, dans lesquelles sont entassés, dans des conditions déplorables, des candidats à l’asile . La situation d’un mineur arrivant sur le sol français devrait être immédiatement signalée au parquet des mineurs pour que celui-ci puisse prendre en urgence toutes les mesures de protection nécessaire.

4-Faciliter le recrutement d’étrangers possédant des qualifications n’existant pas en France. La circulaire Aubry de 1998 qui facilitait le recrutement d’étrangers possédant des qualifications n’existant pas en France, présentait l’avantage d’autoriser une immigration de travail qualifié sans passer par le système pervers des quotas. En l’espèce, elle avait permis de recruter suffisamment d’informaticiens pour gérer la perspective du bug de l’an 2000. Nicolas Sarkozy, aujourd’hui héraut des quotas, l’a abrogée. La gauche doit rétablir cette mesure.

AMELIORER LA SITUATION DES ETRANGERS PRESENTS SUR NOTRE SOL

1- Créer une administration cohérente. Il nous faut une administration, non plus de gestion ou de maîtrise des flux migratoires, mais d’organisation économique et sociale de l’accueil des étrangers. A la place de services segmentés recevant des instructions parfois contradictoires, il faut rassembler les compétences pour mieux accueillir les primo-arrivants :

- Faire un indispensable travail de prévision et d’organisation économique, à l’abri des pseudo études concoctées par le Patronat ;

- Renforcer le corps de l’Inspection du Travail pour lutter contre le travail clandestin et l’exploitation des travailleurs en difficulté.

2- Régler la situation des étrangers « non expulsables » qui se heurtent au refus de régularisation. Il reste encore trop de personnes « non expulsables » dont la situation n’a pas été régularisée, malgré la création par la loi de 1998 d’un dispositif de régularisation individuelle qui aurait dû mettre fin au problème des « ni régularisables-ni expulsables ». Cela tient en grande partie à la différence de traitement d’une préfecture à l’autre. Il est urgent de mettre fin à cet arbitraire dû au manque d’uniformité dans l’application du droit. C’est pourquoi nous proposons la régularisation urgente de toutes les personnes se trouvant dans cette situation.

3- Lutter contre le travail clandestin. Dépourvus de droits, les étrangers en situation irrégulière travaillant sur le territoire français n’ont d’autre choix que d’accepter des conditions de travail pénibles et intensives, pour des bas salaires. Cela ne concerne pas que les travailleurs les moins qualifiés. Certains hôpitaux privés n’hésitent pas à faire appel à des médecins étrangers contraints également de vivre dans l’irrégularité. Les sans-papiers sont la première et la plus fragile variable d’ajustement de notre économie. Nombreux dans différents secteurs de notre économie, ils sont les acteurs bien malgré eux d’une « délocalisation sur place » qui, de proche en proche, engendre une tension sur les salaires et les conditions de travail.

L’Etat agit comme s’il souhaitait délibérément conserver ce volant de main d’œuvre corvéable à merci pour les besoins de notre économie. De la sorte, il crée les conditions internes d’un dumping social très dangereux pour notre cohésion sociale. C’est pourquoi, nous proposons d’accélérer la régularisation des sans-papiers pour en finir avec la marchandisation des êtres humains.

4- Améliorer les modalités d’attribution des cartes de séjour. Le titre de séjour d’un an renouvelable entraîne une insécurité forte pour les immigrés en situation régulière et les obligent à effectuer chaque année des démarches lourdes qui, de surcroît, alourdissent inutilement la charge administrative . Nous proposons donc que le premier titre de droit commun passe de un à deux ans, avec un droit permanent d’aller-retour avec le pays d’origine. Pour les travailleurs, le titre de deux ans serait automatiquement porté à dix ans, avec le même droit d’aller-retour.

5- Faciliter l’acquisition de la nationalité française. Nous affirmons notre attachement à la double nationalité, dont l’abolition, serait une régression sans précédent. On ne construit pas une identité citoyenne en l’amputant d’une partie de sa richesse. Contrairement à ceux qui prétendraient durcir notre régime de naturalisation en imposant une présence minimale de 10 ans, et non plus de cinq ans comme aujourd’hui, nous demandons non seulement le maintien des cinq ans, mais également la facilitation des naturalisations, en limitant à un an la procédure d’acquisition.

EN FINIR AVEC LES SITUATIONS DISCRIMINATOIRES

1- Dans le travail : En ouvrant les emplois dits fermés et en offrant des conditions de travail égales aux étrangers travaillant en France.L’interdiction d’accès des étrangers aux emplois de la fonction publique entretient un climat de méfiance à leur égard. Si l’on comprend pourquoi les emplois mettant en jeu la souveraineté nationale sont soumis à une clause de nationalité, on ne comprend pas la longueur de la liste des emplois soumis à une condition de nationalité. Dans les faits, des étrangers occupent fréquemment ces emplois, mais dans le cadre d’un statut et avec une rémunération moins favorables que les Français. Comment promouvoir l’égalité quand, dans le même temps, des médecins à diplôme étranger exercent dans nos hôpitaux pour des salaires très inférieurs à ceux des médecins français et dans des conditions de travail plus difficiles ? Comment promouvoir l’égalité quand les ressortissants des pays communautaires, même d’adhésion récente disposent de davantage de droits que les ressortissants de pays francophones avec lesquels la France partage une histoire commune.

2- Dans l’exercice de la citoyenneté : Vote aux élections locales : cette fois, allons jusqu’au bout. Le vote des ressortissants non communautaires aux élections locales est une revendication que nous défendons depuis longtemps. Nous regrettons que la procédure parlementaire engagée par les socialistes n’ait pas été menée jusqu’à son terme. Il faudra donc l’engager une deuxième fois pour permettre enfin à ceux qui vivent depuis longtemps sur notre sol, de participer à la vie locale.

3- Rétablir le droit de vote aux étrangers non communautaires aux élections consulaires. Les élections consulaires et les élections aux chambres des métiers ont pour but d’élire les représentants et les porte-parole des acteurs économiques et des entreprises. Il ne peut y avoir de discrimination fondée sur la nationalité dans ces scrutins. Les étrangers non communautaires qui participent au dynamisme économique de notre pays, qui y créent de la richesse, ne doivent pas être écartés d’un droit qui leur revient légitimement. La gauche avait déjà partiellement tiré les conséquences du lien direct entre ces élections et l’activité économique, en accordant en 1999 le droit de vote aux chambres des métiers aux artisans ressortissants de pays non communautaires. Malheureusement, la droite est revenue sur cette avancée par un scandaleux décret en date du 24 août 2004. Les socialistes doivent offrir la possibilité aux ressortissants non communautaires de voter aux élections consulaires, et aussi d’y être candidats.

4- Rétablir l’égalité dans la justice en interdisant la « double peine ». Beaucoup d’effets d’annonce, très peu de résultats. Encore trop souvent, les étrangers qui commettent une infraction en France s’exposent, en plus des peines prévues par la loi pour cette infraction, à un renvoi dans leur pays d’origine, à la suite d’un arrêté d’expulsion ou d’une peine d’interdiction du territoire. Cette pratique de la « double peine », est totalement discriminatoire. Nous demandons son abolition, afin que la justice soit la même pour tous.

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A travers une politique globale d’accueil des étrangers en France, le Parti Socialiste doit clairement réaffirmer son opposition à une mise en concurrence toujours accrue des hommes et des territoires. D’autres solutions existent face à l’illusion de la politique des quotas. Des solutions conformes à nos valeurs et qui préservent les intérêts de tous les travailleurs. Le véritable internationalisme, c’est la recherche permanente et résolue du plus haut degré de développement pour tous les peuples. L’élaboration de notre projet nous offre l’opportunité de réaffirmer solennellement nos valeurs socialistes et de les traduire en mesures concrètes. A l’évidence, l’arbitraire induit par le système des quotas de travailleurs immigrés, non seulement bafoue ces valeurs mais introduit le trouble dans nos rangs.

Notre identité socialiste ne doit pas se rendre complice d’une situation conflictuelle entre les « bons immigrés » de l’immigration choisie et les « mauvais immigrés » de l’immigration subie ; entre des Français victimes d’absence de qualification pour des raisons qui les dépassent, et des ouvriers étrangers perçus forcément comme des rivaux-envahisseurs. Nous devons au contraire promouvoir un nouvel ordre international fondé sur la solidarité entre les travailleurs et la recherche du progrès pour tous.


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