Cet article–documents fait suite à notre précédent dossier de presse :

En toute discrétion, le fichage des opinions politiques, religieuses et philosophiques devient possible par décrets. http://www.gauchemip.org/spip.php?a...

Sur le même thème voir sur le blog de Mélenchon : le régime autoritaire pond son outil de contrôle global https://melenchon.fr/2020/12/12/le-...

Voir aussi le discours de Mélenchon à l’Assemblée nationale sur la loi « sécurité globale » (vidéo) https://melenchon.fr/2020/11/24/vid...

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Article du journal La Croix.

Le journal La Croix réagit avec retard à la publication des décrets liberticides du 4 décembre 2020, mais mieux vaut tard que jamais…

Opinion politique, convictions religieuses... L’élargissement des fichiers de police contesté

Source : La Croix. Le 22 décembre 2020

https://www.la-croix.com/France/Opi...

Saisie par de nombreuses organisations syndicales, la plus haute juridiction administrative doit se pencher, ce mercredi, 23 décembre sur la décision gouvernementale d’étendre trois fichiers de renseignement .

Trois décrets publiés par le gouvernement le 4 décembre autorisent en effet les policiers et les gendarmes à collecter et mentionner des données aussi sensibles que les « opinions politiques », les « convictions philosophiques et religieuses », « l’appartenance syndicale » des personnes inscrites sur ces trois fichiers, et non plus seulement leurs « activités ».

Ces fichiers concernent des personnes « dont l’activité individuelle ou collective indique qu’elles peuvent porter atteinte à la sécurité publique » – hooliganisme, violences collectives – mais aussi, désormais, « à la sûreté de l’État », ce dernier point désignant les atteintes aux « intérêts fondamentaux de la Nation », le terrorisme notamment.

Dans des vidéos publiées sur Twitter le 10 décembre, le ministère de l’intérieur justifie ces modifications par la « pris[e] en considération [de] l’état de la menace en termes de sécurité (…) qu’il s’agisse de la menace terroriste ou des mouvements sociaux violents ».

Enfin, le public concerné par ces fichiers s’étend également, non seulement aux personnes morales – associations par exemple – mais aussi à l’entourage, « aux personnes qui ont des « relations directes et non fortuites » avec des individus fichés, y compris les mineurs », s’insurge Paul Mathonnet, avocat des organisations syndicales CGT, FO, FSU, SAF, SM, Solidaires, Unef et de l’association GISTI, qui apostrophe : « Va-t-on accepter une société de surveillance généralisée sous couvert de lutte contre le terrorisme ? »

Contestation sur le fond et la forme

Les griefs des requérants pointent du doigt tant le fond des textes que le modus operandi du gouvernement. La critique principale porte sur le glissement d’un fichage des « activités » vers un recensement des « opinions ». La Cnil, chargée d’émettre un avis sur le texte, n’a d’ailleurs pas pu se prononcer sur cette modification, « qui ne figurait pas dans le projet de loi qui lui avait été soumis », indique-t-elle dans un communiqué le 11 décembre.

« On va ficher des gens qui ne représentent pas de danger, mais qui ont été repérés dans des manifestations où il y avait des casseurs, ou auprès de supporteurs sportifs », s’inquiète Paul Mathonnet. « Le simple fait d’adhérer à un syndicat est désormais pris en compte », regrette aussi Yves Veyrier. Le secrétaire général du syndicat Force Ouvrière y voit une « stigmatisation, une forme de dissuasion de se syndiquer ».

Les modifications permettent aussi d’inclure dans les fichiers l’activité sur les réseaux sociaux, la pratique sportive, les « comportements et habitudes de vie », les « déplacements », ou encore des données de santé « relatives aux troubles psychologiques ou psychiatriques ».

Interdiction d’accéder à certains emplois

Un élargissement d’autant plus sensible que l’inscription dans les fichiers peut avoir des traductions concrètes. « Ils servent de base à des actions comme la surveillance ou l’interdiction d’accéder à certaines activités professionnelles sensibles », note Xavier Latour, professeur de droit public à l’université Côte d’Azur.

« La personne va pouvoir se retrouver entendue dans des enquêtes », complète la secrétaire générale du syndicat de la magistrature Sophie Legrand, avant d’ajouter : « Puisque l’on vise une finalité de sécurité publique et de sûreté de l’État, on pourra consulter et renseigner pour tout et n’importe quoi. » Et l’avocat Paul Mathonnet de poursuivre : « Sont ainsi recensées de la même manière les informations sur des Gilets jaunes et celles sur des terroristes ». Au juge administratif de « s’assurer que les libertés ne sont pas sacrifiées au profit de la sécurité », conclut Xavier Latour. La décision devrait être rendue la semaine prochaine, selon les requérants.

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Les trois fichiers concernés

Le PASP (prévention des atteintes à la sécurité publique) et le GIPASP (gestion de l’information et prévention des atteintes à la sécurité publique) sont gérés respectivement par les agents du renseignement territorial de la police nationale et de la gendarmerie pour collecter des informations sur des personnes jugées dangereuses.

L’EASP (enquêtes administratives liées à la sécurité publique), géré par la police, est interrogé avant des recrutements à des postes sensibles dans le domaine de la sécurité et de la souveraineté de l’État.

Début novembre, 60 686 personnes étaient inscrites au PASP, 67 000 au GIPASP et 221 711 à l’EASP, selon le ministère de l’intérieur. **

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Articles de la quadrature du Net. (11/12/2020)

https://www.laquadrature.net/2020/1...

Après la loi sécurité globale et la loi séparatisme, le gouvernement poursuit son offensive généralisée visant à museler toute opposition politique. Mercredi dernier, les trois fichiers de « sécurité publique » (PASP, GIPASP et EASP) ont été largement étendus par trois décrets (ici, ici et là). Ils permettront le fichage massif de militantes et militants politiques, de leur entourage (notamment de leurs enfants mineurs), de leur santé ou de leurs activités sur les réseaux sociaux. Malgré ses moyens limités, La Quadrature du Net n’entend pas se faire prendre de vitesse par cette offensive généralisée. Elle contestera ces décrets non seulement dans la rue, chaque samedi au sein de la coordination contre la loi sécurité générale, mais aussi en justice, devant le Conseil d’État.

Historique

En 2008, la DST et les RG ont été supprimés et leurs missions ont été partagées entre la DCRI (maintenant DGSI, la direction générale de la sécurité intérieure) et la DGPN (direction générale de la police nationale). Les fichiers des anciens services ont été partagés entre la DCRI (qui les a récupérés dans le fichier CRISTINA) et la DGPN (dans un fichier alors nommé EDVIGE). Une mobilisation historique sur l’étendue trop importante des informations contenues dans EDVIGE avait forcé le gouvernement a retirer le décret qui l’autorisait.

En 2009, le gouvernement revient avec deux fichiers distincts qui tentent de corriger les pires reproches faits à EDVIGE (tel que le fait de ficher les « opinions politiques », des données de santé ou des enfants). Les deux fichiers sont le fichier des enquêtes administratives (EASP) et le fichier de prévention des atteintes à la sécurité publique (le PASP), tous deux gérés par la police. En 2011 est créé le GIPASP, l’équivalent du PASP pour la gendarmerie.

Un rapport de 2018 permet de bien saisir le fonctionnement de ces fichiers de renseignement : en 2017, le PASP comportait 43 446 notes sur des individus, répartis autour d’une demi-douzaine de thèmes qu’on pourrait résumer ainsi :

•manifestations illégales ;

•violences et dégradations liées à des contestations idéologiques ;

•violence et vandalisme lors de manifestations sportives ;

•violences liées aux économies souterraines ;

•discours prônant la haine, agressions, stigmatisations envers certaines communautés ;

•radicalisation, prosélytisme virulent, velléités de départ à l’étranger en zone de combat ;

•pressions sectaires.

Ces notes pouvaient contenir des informations particulièrement détaillées : profession, adresses physiques, email, photographies, activités publiques, comportement, déplacements…

Fichage généralisé des manifestants

Jusqu’à présent, les fichiers de renseignement de la police (PASP) et de la gendarmerie (GIPASP) ne concernaient que des personnes physiques considérées comme dangereuses par les autorités. Nouveauté importante : depuis la semaine dernière, les fichiers pourront aussi concerner des personnes morales ou des « groupements ». On imagine qu’il s’agira d’associations, des groupes Facebook, de squats, de ZAD ou même de manifestations.

Si une fiche est ouverte pour une manifestation, le PASP et le GIPASP permettent aussi de lister les personnes « entretenant ou ayant entretenu des relations directes et non fortuites » avec ce « groupement ». Jusqu’à présent, les fiches du PASP et du GIPASP ne pouvaient lister l’entourage des « personnes dangereuses » que de façon succincte, sur la fiche principale de la personne dangereuse. Désormais, si la police le juge nécessaire, chaque membre de l’entourage pourra avoir une fiche presque aussi complète que celle des personnes dangereuses (activités en ligne, lieux fréquentés, mode de vie, photo…).

Ces deux évolutions semblent officialiser une pratique (jusqu’alors illégale) qui commençait à apparaître dans le rapport de 2018 précité : « certaines notes se bornent à faire état de faits collectifs, notamment pour les phénomènes de bande ou les manifestations, avec une tendance à inclure dans le traitement toutes les personnes contrôlées ou interpellées alors qu’il n’est fait état dans la note d’aucun fait personnel qui leur est reproché ». C’est ainsi l’ensemble des participants (« ayant entretenu une relation directe et non fortuite ») à une manifestation (« groupement » considéré comme dangereux) qui pourraient se voir attribuer une fiche particulièrement détaillée sur la base d’informations obtenues par la police sur le terrain (vidéo captées par drones et caméra mobile, par exemple) ou sur les réseaux sociaux.

Fichage automatisé

Les trois décrets augmentent considérablement la variété et l’ampleur des informations pouvant être enregistrées. Sont visées les « habitudes de vie » et les « activités en ligne ». Dans son avis préalable, la CNIL souligne que « l’ensemble des réseaux sociaux est concerné », « les données sont à ce titre collectées sur des pages ou des comptes ouverts » et « porteront principalement sur les commentaires postés sur les réseaux sociaux et les photos ou illustrations mises en ligne ». Une forme de surveillance devenue monnaie courante à défaut d’être encadrée dans la loi, et d’autant plus dangereuse qu’elle peut facilement être automatisée.

Inquiète, la CNIL demandait à « exclure explicitement la possibilité d’une collecte automatisée de ces données ». Le gouvernement a refusé d’ajouter une telle réserve, souhaitant manifestement se permettre de telles techniques, qu’il s’est déjà autorisé en d’autres matières (voir notre article en en matière de surveillance fiscale).

Opinions politiques et données de santé

Les notes individuelles peuvent désormais contenir des informations qui relèvent « des opinions politiques, des convictions philosophiques, religieuses ou une appartenance syndicale » là où, avant, seules pouvaient être enregistrées des informations se rattachant à « des activités politiques, philosophiques, religieuses ou syndicales ».

S’agissant des personnes considérées comme dangereuses, le fichier pourra désormais recueillir des données de santé supposées « révéler une dangerosité particulière » : « addictions », « troubles psychologiques ou psychiatriques », « comportement auto-agressif ». La CNIL souligne qu’il ne s’agira pas d’une information « fournie par un professionnel de santé [mais] par les proches, la famille ou l’intéressé lui-même ». Difficile de comprendre en quoi la police aurait besoin d’une telle variété de données aussi sensibles, si ce n’est pour faire pression et abuser de la faiblesse de certaines personnes.

Fichage des victimes et des enfants

Autre débordement : le PASP et le GIPASP peuvent désormais contenir des fiches détaillées sur les « victimes » des personnes considérées comme dangereuses (sans que cette notion de « victime » ne renvoie à une notion pénale, étant interprétée librement par les agents).

Encore plus grave : alors que, depuis leur origine, le PASP et le GIPASP interdisaient de ficher des enfants de moins de 13 ans, les nouveaux décrets semblent désormais indiquer que seuls les mineurs considérés comme dangereux bénéficieront de cette protection d’âge. Ainsi, en théorie, plus rien n’empêche la police d’ouvrir une fiche pour un enfant de 5 ans ou de 10 ans se trouvant dans l’entourage d’une personne considérée comme dangereuse ou parce qu’il se trouvait dans une manifestation qui a dégénéré.

Recoupement de fichiers

Le rapport de 2018 précité explique que « l’accès à l’application PASP se fait par le portail sécurisé « CHEOPS » qui permet de donner accès, sous une même configuration, à différentes applications de la police nationale [et qui] dispose d’une fonctionnalité originale, en cours d’enrichissement par des développements complémentaires. Il s’agit d’une gestion de liens pertinents entre individus du fichier qui aboutit à élaborer graphiquement des sociogrammes (leader d’un groupe, membres du groupe, antagonistes…) ».

Cette constitution de graphes sociaux fait directement écho à l’entourage des « groupements » décrit plus haut. Mais ce commentaire renvoie aussi à une autre réalité, décrite par la CNIL dans son avis préalable : de nombreuses catégories d’informations comprises dans les trois fichiers « seront alimentées manuellement par d’autres traitements » – les agents nourriront les fichiers PASP, GIPASP et EASP en allant manuellement chercher des informations dans d’autres fichiers. Pour leur faciliter le travail, les nouveaux décrets prévoient que les notes individuelles mentionneront si la personne concernée est aussi fichée dans l’un des 5 autres grands fichiers de police (TAJ, N-SIS II, fichier des personnes recherchées, FSPRT, fichiers des objets et véhicules volés ou signalés).

Reconnaissance faciale

Autre nouveauté facilitant considérablement le recoupement des fichiers : les décrets prévoient que le PASP, le GIPASP et l’EASP participent non seulement à la sécurité publique, mais désormais aussi à la « sûreté de l’État », qui est définie comme recouvrant les « intérêts fondamentaux de la Nation ». Il s’agit d’une notion très large, que la loi renseignement de 2015 a défini comme couvrant des choses aussi variées que « les intérêts économiques et industrielles majeurs de la France », le respect des engagements internationaux pris par la France ou la lutte contre les manifestations non-déclarées et les attroupements. Un des intérêts de cette notion juridique est de donner accès aux photographies contenues dans le fichier TES, destiné à centraliser les photos de tout détenteur de passeport et de carte d’identité. Une fois obtenues, les photographies pourront être ajoutées au PASP ou au GIPASP et, pourquoi pas, aussi au TAJ, où elles pourront être analysées par reconnaissance faciale (dispositif que nous avons déjà attaqué devant les tribunaux).

D’ailleurs, les décrets de la semaine dernière ont pris le soin de supprimer la mention qui, depuis leur origine, précisait que le PASP comme le GIPASP « ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale ». En lisant l’avis de la CNIL, on comprend que le projet initial prévoyait carrément d’ajouter un nouveau dispositif de reconnaissance faciale dans le PASP et le GIPASP, afin d’identifier automatiquement les fiches correspondant à la photographie d’une personne : « l’interrogation par la photographie doit constituer une nouvelle possibilité d’interrogation du traitement (à l’instar du nom) […] aux fins de déterminer si la personne dont la photographie est soumise figure déjà dans le traitement ». Ce nouveau système n’apparaît plus dans les décrets publiés, le gouvernement ayant sans doute préféré créer des ponts entre les différents dispositifs existants plutôt que de déployer une nouvelle infrastructure complexe. Ou peut-être a-t-il simplement préféré remettre à plus tard la légalisation de cette fonctionnalité controversée.

Conclusion

Alors que la loi sécurité globale autorise des techniques de captation d’informations en masse (drones et caméras piétons), ces trois nouveaux décrets concernent la façon dont ces informations pourront être exploitées et conservées, pendant 10 ans. Si, via la loi sécurité globale, tous les manifestants pourront être filmés en manifestation et que, via le fichier TAJ, une grande partie d’entre eux pourra être identifiée par reconnaissance faciale, le PASP et le GIPASP leur a déjà préparé une fiche complète où centraliser toutes les informations les concernant, sans que cette surveillance ne soit autorisée ni même contrôlée par un juge.

L’ensemble de ce système, aussi complexe qu’autoritaire, poursuit l’objectif décrit dans le récent livre blanc de la sécurité intérieure : faire passer la surveillance policière à une nouvelle ère technologique avant les JO de 2024. Nous préparons notre recours pour contester la validité de ces décrets devant le Conseil d’État et serons samedi 12 décembre dans la rue, comme tous les samedis désormais, pour lutter contre le fich est à la fin age généralisé et la surveillance des manifestants.

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Autre article non recensé dans notre dossier précédent :

–Frustration magazine (8/12/2000) Macron autorise le fichage politique. https://www.frustrationmagazine.fr/...

 Demain le Grand soir http://demainlegrandsoir.org/spip.p...

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Pour comprendre la grande dangerosité d’un tel fichage des opinions politiques, dans une perspective historique, on peut se reporter aux articles suivants :

–les sources de la police politique fasciste.

https://publications-prairial.fr/la...

début du texte : « Le régime mussolinien s’est appuyé, dans sa volonté de contrôle totalitaire de la société, sur plusieurs organes de surveillance et de répression. Si certains d’entre eux datent en réalité des années précédentes, et ont été créés par le régime libéral (notamment le Casellario Politico Centrale des services de sûreté publique, visant à identifier et ficher les individus considérés comme potentiellement dangereux, notamment politiquement), d’autres sont des créations du régime.

Cet article porte son attention sur l’organe central de la répression fasciste, la Police Politique. Nous retraçons brièvement, dans un premier temps, la restructuration et l’évolution des services de sûreté publique et de la Police Politique. Nous exposons ensuite l’état des sources de cette institution, lesquelles n’ont été exploitées que récemment par les historiens du fascisme. Enfin, nous avons mis les différents services de l’État et du parti, dossiers personnels des individus surveillés, la question de ces sources de la Police Politique (rapport des informateurs de police, … »

Lire la suite en utilisant le lien précédent

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–De l’opposant politique au « suspect » Les pratiques de surveillance de la haute police impériale (1799-1815) Jeanne-Laure Le Quang Dans Hypothèses 2017/1 (20), pages 199 à 208. Cairn info

https://www.cairn.info/revue-hypoth...

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